Budget - Dotation de développement urbain Ministère du Travail - 100 communes vont bénéficier de la dotation de développement urbain en 2009 - Communiqué et accès à la circulaire - 15 juillet 2009
Comité des finances locales Ministère de l'Intérieur - Comité des finances locales - Compte-rendu de la séance du 19 mai 2009 - 30 juin 2009 Finances publiques Assemblée nationale - Commission des Finances - Rapport d'information n°1794 - Mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat - 2 juillet 2009
Administration électronique Ministère de l'Economie - E-administration : comment répondre à la demande croissante ? - Rencontres de la modernisation de l’Etat - Extrait des interventions - 15 juillet 2009 Aménagement du territoire Ministère de l'Economie - "Je veux être l’ambassadeur de La Poste et de ses 300.000 postiers" - Visite de Christian Estrosi à la Plate-forme Industrielle Courrier de la Poste à Wissous - Communiqué - 9 juillet 2009 Sénat - Le groupe de travail du Sénat sur les pôles d’excellence rurale se déplace dans le Cher et dans le Gers - Communiqué - 8 juillet 2009 DIACT - Rapport d'activité 2008 - Juillet 2009 Catastrophes naturelles Conseil des ministres - La mise en oeuvre du plan "tempête Klaus" - Communiqué - 13 juillet 2009 Décentralisation Loi n°2009-832 du 7 juillet 2009 modifiant le mode de scrutin de l'élection de l'Assemblée de Corse et certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse Ministère de l'Intérieur - Inauguration de la sous-préfecture de Montluçon - Intervention de Brice Hortefeux - 4 juillet 2009 Egalité hommes-femmes Premier ministre - La remise du rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Communiqué - 9 juillet 2009 HALDE - Délibération n°2009-237 relative à l’égalité entre les femmes et les hommes - 29 juin 2009
Emploi Premier ministre - Emploi des jeunes : le lancement des premiers contrats passerelles - Communiqué - 16 juillet 2009 Décret n°2009-854 du 8 juillet 2009 complétant le décret n°2006-440 du 14 avril 2006 pris pour l'application de l'ordonnance n°2006-433 du 13 avril 2006 relative au contrat de transition professionnelle Arrêté du 8 juillet 2009 relatif à la délimitation de bassin bénéficiant du contrat de transition professionnelle Ministère du Travail - 10 millions d’euros en faveur de l’emploi dans les quartiers prioritaires - Communiqué - 7 juillet 2009 Environnement Conseil des ministres - Le Grenelle de la mer - Communiqué - 13 juillet 2009 Ministère du Développement durable - Le second "Plan national santé-environnement" est lancé - Communiqué et accès à l'intégralité du plan - 13 juillet 2009 Premier ministre - Les Ardennes, département pilote pour la rénovation énergétique des bâtiments - Communiqué - 13 juillet 2009 Ministère du Développement durable - Grenelle de la Mer : les premières décisions - Dossier - 10 juillet 2009 Assemblée nationale - Proposition de loi n°1822 visant à limiter le voltage et encadrer le déploiement des antennes relais - 8 juillet 2009 Ministère du Développement durable - Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat à l’Ecologie, a installé le comité opérationnel en charge des modélisations et des expérimentations pour l’exposition et la concertation - Communiqué - 7 juillet 2009 Ministère de la Santé - Eaux de baignade - Contrôle de la qualité et prévention des risques - Dossier - 7 juillet 2009 Ministère du Développement durable - Lancement du Cercle de Grenelle : les 50 plus grandes entreprises du service public s’engagent au service de la croissance verte - Communiqué - 7 juillet 2009 Conseil des communes et des régions d'Europe - Journées européennes du développement : le changement climatique au coeur des débats - Communiqué - 6 juillet 2009 Ministère du Développement durable - La qualité des rivières s’améliore pour plusieurs polluants, à l'exception des nitratesLa qualité des rivières s’améliore pour plusieurs polluants, à l'exception des nitrates - Etude - Juillet 2009 Ministère du Développement durable et ministère de l'Economie - Conférence d’experts sur la contribution Climat et Energie - Accès au site dédié - Juillet 2009 Ministère du Développement durable - Commission des comptes de l'écologie et de l'environnement - L'économie de l'environnement en 2007 - Rapport - Juillet 2009 Etude à caractère national de l'INSEE INSEE - Recensement de la population de 2006 - Les migrations entre départements : le Sud et l’Ouest toujours très attractifs - Juillet 2009 Etudes régionales de l'INSEE - Recensement 2006 INSEE Auvergne - Recensement 2006 : le parc des logements s'agrandit - Juillet 2009 INSEE Bourgogne - Davantage de logements, pour moins d'occupants - Juillet 2009 INSEE Champagne-Ardenne - La Champagne-Ardenne attire mais ne retient pas - Juillet 2009 INSEE Basse-Normandie - Recensement de la population 2006 : 62.000 logements de plus en Basse-Normandie - Juillet 2009 INSEE Haute-Normandie - Les jeunes couples s'installent dans l'Eure - Juillet 2009 INSEE Haute-Normandie - Les migrations freinent la croissance démographique de la Seine-Maritime - Juillet 2009 INSEE Haute-Normandie - Une région en manque d´attractivité - Juillet 2009 INSEE Lorraine - Le logement des Lorrains en 2006 : une forte dynamique malgré une population stagnante - Juillet 2009 INSEE Nord-Pas-de-Calais - Le nouveau visage de la population - Le Nord-Pas-de-Calais attire-t-il suffisamment ? - Juillet 2009 INSEE Rhône-Alpes - Rhône-Alpes : de nombreuses arrivées de jeunes actifs diplômés et d'étudiants - Juillet 2009 INSEE Réunion - Recensement de la population - Zoom sur la société réunionnaise - Juillet 2009 Etudes régionales de l'INSEE - Autres thèmes INSEE Corse - L'innovation en Corse - Juillet 2009 INSEE Franche-Comté - Franche-Comté : 16.100 emplois liés au tourisme pendant la haute saison - Juillet 2009 INSEE Midi-Pyrénées - Midi-Pyrénées et pôle urbain de Toulouse : influence de la pauvreté et de la mobilité résidentielle sur le choix du logement - Juillet 2009 INSEE Rhône-Alpes - En Rhône-Alpes, un salarié sur cinq a changé de métier en 2006 - Juillet 2009
Fonction publique Ministère du Budget - Rapport annuel sur l’état de la fonction publique 2008-2009 - Dossier de presse - 16 juillet 2009
Petite enfance Sénat - Commission des Affaires sociales - Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante - Rapport d'information n°545 - 8 juillet 2009
Social Conseil économique et social - Réalité et avenir du dialogue social territorial - Dossier de presse - 7 juillet 2009
Tourisme Ministère de l'Economie - Hervé Novelli lance la consultation sur les textes d'application de la loi tourisme - Communiqué et accès à la consultation - 13 juillet 2009
Délégations de service public Ministère de l'Economie - DAJ - "Les délégations de service public ou la délicate conciliation des principes d’égal accès des candidats et de libre choix du délégataire"" - Etude rédigée par Guillaume Delaloy et publiée dans le n°56 du CJFI - Juin 2009 Observatoire des marchés publics Ministère de l'Economie - La Lettre de l'OEAP n°13 - Juillet 2009
