Quoi de neuf sur BERCY COLLOC

  A LA UNE - 8 septembre 2009


TOURISME

Premier bilan
de l'activité touristique
pour les mois de juillet et août 2009


Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du Commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, a présenté le 2 septembre 2009 le premier bilan de la saison touristique estivale, qui montre la solidité du secteur du tourisme français. Malgré la conjoncture, la fréquentation dans les hébergements touristiques marchands a progressé (+1%), soutenue par la clientèle française qui est restée dans l’hexagone cette année.

Hervé Novelli se félicite de la solidité du modèle économique français du tourisme qui lui permet de résister à la crise économique mieux que ses voisins européens. La progression de la fréquentation cet été montre également l’efficacité de la politique engagée pour développer le secteur du tourisme en France. La loi de développement et de modernisation des services touristiques (qui comprend notamment la réforme de la classification hôtelière avec la création de la 5ème étoile, l’élargissement de la diffusion des chèques vacances, la réforme du régime juridique de la vente de voyages, etc.) permettra aux professionnels d’engager un mouvement d’adaptation de leur offre aux attentes des clients pour que la France conserve sa place de première destination mondiale.

Pour en savoir plus :
Secrétariat d'Etat au Tourisme - Hervé Novelli a présenté un premier bilan de l'activité touristique pour les mois de juillet et août 2009 - Communiqué et accès au dossier de presse - 2 septembre 2009

   
 Les nouveautés publiées sur le site du 2 au 8 septembre 2009


Aménagement du territoire
Ministère du Développement durable - Jean-Louis Borloo et Dominique Bussereau signent la convention de financement de la 2ème phase de la LGV Est européenne - Communiqué et accès au dossier de presse - 1er septembre 2009
Ministère de l'Espace rural - Intervention de Michel Mercier à Ruralitic - 27 août 2009

Décentralisation
Secrétariat d'Etat aux Collectivités locales - Inauguration de la foire exposition de Pau - Intervention d'Alain Marleix - 4 septembre 2009

Développement local
Ministère de l'Economie - Michel Mercier, Christian Estrosi et Laurent Wauquiez annoncent 11 millions d'euros de prêts pour six territoires touchés par la crise - Communiqué - 1er septembre 2009

Elections
Assemblée nationale - Projet de loi n°1894 ratifiant l'ordonnance n°2009-936 du 29 juillet 2009 relative à l'élection de députés par les Français établis hors de France - 25 août 2009
Assemblée nationale - Projet de loi n°1893 ratifiant l'ordonnance n°2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés - 25 août 2009

Emploi
Ministère du Travail - Les disparités locales de sorties des listes de l’ANPE : l’apport des 22 études régionales - Etude - Septembre 2009
INSEE - Départs du marché du travail dans les régions à l'horizon 2020 - Le papy-boom n'explique pas tout - Août 2009

Environnement
Ministère du Développement durable - La premiere loi du Grenelle - Les 13 domaines d'action - Brochure - 27 août 2009

Etudes régionales de l'INSEE

INSEE Alsace - Le bilan économique et social 2008 d'Alsace - Juin 2009
INSEE Aquitaine - Le bilan économique et social 2008 en Aquitaine - Juin 2009
INSEE Auvergne - Le bilan économique et social 2008 d'Auvergne - Juin 2009
INSEE Bourgogne - Le bilan économique et social 2008 de la Bourgogne - Juin 2009
INSEE Bretagne - Le bilan économique et social 2008 de la Bretagne - Juin 2009
INSEE Basse-Normandie - Le bilan économique et social 2008 de Basse-Normandie - Juin 2009
INSEE Haute-Normandie - Le bilan économique et social 2008 en Haute-Normandie - Juin 2009
INSEE Languedoc-Roussillon - Le bilan économique et social 2008 en Languedoc-Roussillon - Juin 2009
INSEE Limousin - Le bilan économique et social 2008 du Limousin - Juin 2009
INSEE Midi-Pyrénées - Le bilan économique et social 2008 en Midi-Pyrénées - Juin 2009
INSEE Nord-Pas-de-Calais - Le bilan socio-économique 2008 du Nord-Pas-de-Calais - Août 2009
INSEE Pays-de-la-Loire - Le bilan économique et social 2008 dans les Pays-de-la-Loire - Juin 2009
INSEE Pays-de-la-Loire - En Pays-de-la-Loire, la plus faible proportion de familles monoparentales de France - Juin 2009
INSEE Picardie - Le bilan économique et social 2008 de Picardie - Août 2009
INSEE Poitou-Charentes - Le bilan économique et social 2008 du Poitou-Charentes - Juin 2009
INSEE PACA - Le bilan économique et social 2008 de Provence-Alpes-Côte-d'Azur - Août 2009
INSEE PACA - L'aire toulonnaise, un espace démographiquement et socialement très contrasté - Août 2009
INSEE Rhône-Alpes - Le bilan économique et social 2008 de Rhône-Alpes - Juin 2009
INSEE Guadeloupe - Le bilan économique et social 2008 en Guadeloupe - Juin 2009
INSEE Martinique - Le bilan économique et social 2008 en Martinique - Juin 2009
INSEE Réunion - Le bilan économique et social 2008 de la Réunion - Juin 2009

Fonction publique - Retraites
Ministère du Budget - Eric Woerth a reçu les syndicats de fonctionnaires suite à l'avis motivé de la Commission européenne - Communiqué - 3 septembre 2009

Logement
Décret n°2009-1090 du 4 septembre 2009 relatif à l'Agence nationale de l'habitat

Outre-mer
Ministère du Budget - Revalorisation de 20% de la prestation d'aide à la restauration scolaire dans les DOM - Communiqué - 2 septembre 2009

Police municipale
Conseil d'Etat - Annulation du décret autorisant l’emploi du "Taser" par les agents de police municipale - Communiqué et accès à la décision - 2 septembre 2009

Politique de la ville
Ministère du Travail - URBACT : Varsovie à la recherche de villes partenaires - Dossier - Août 2009

Santé publique
Ministère du Budget - Pandémie grippale : comment s’y préparent les employeurs et les agents de la fonction publique - Foire aux questions - 4 septembre 2009
Ministère du Travail - Prévention de la pandémie grippale : des dépliants d’information à l’usage des professionnels de la petite enfance et des parents - Communiqué et accès aux dépliants - 2 septembre 2009

Statistique publique

Arrêté du 20 août 2009 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à la constitution et à la mise à jour par l'INSEE du répertoire d'immeubles localisés (RIL)
Délibération n°2009-472 du 23 juillet 2009 portant avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 juillet 2000 relatif au répertoire d'immeubles localisés (RIL)

Union européenne
Conseil des Communes et des régions d'Europe - "Si j'étais un maire..." - Une initiative du Kosovo - Communiqué et accès à la publication (en anglais) - 4 septembre 2009
Conseil des Communes et des régions d'Europe - Jumelage : les candidatures sont ouvertes jusqu'au 30 septembre - Communiqué et accès au dossier de candidature - 2 septembre 2009

Questions parlementaires
Question écrite Sénat n°09904 - 3 septembre 2009 - Importance de la protection des données personnelles
Question écrite AN n°54075 - 1er septembre 2009 - Perspectives d'évolution des critères d'éligibilité des dépenses des programmes de développement rural


Etude régionale de l'INSEE
INSEE Haute-Normandie - SCOT Caux-Vallée-de-Seine : une économie dynamique à diversifier - Août 2009


Contrats de partenariat
Ministère de l'Economie - MAPPP - Contrats de partenariat attribués - Liste mise à jour le 1er septembre 2009
Ministère de l'Economie - MAPPP - Projets de contrats de partenariat - Liste mise à jour le 1er septembre 2009

 
Directeur de la publication : Pierre-Emmanuel Richard
Rédactrice en chef : Bénédicte Boyer
Contact : webmestre.colloc@minefi.gouv.fr
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